Mentions légales
POLIPAINT
Coordonnées du Service Clients « Polipaint » pour un contact :
- Par Téléphone: 09 50 40 59 59
- Par courriel : contact@polipaint.fr
L'ensemble du site polipaint.fr est soumis à la réglementation française et communautaire.
Propriété et Exploitant
Le site polipaint.fr est la propriété de la société EDEN FLC, qui en est l'exploitant. L'exploitant met tout en œuvre pour proposer aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilités des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Directeurs de la Publication
Le site polipaint.fr est dirigé par :
- Mme Laura Metzger, en qualité de Président de la société EDEN FLC
Informations relatives à l'exploitant
La société EDEN FLC:
- SIRET 905 345 575 00013
- Code APE : 4791 B
- Siège social : 30 Rue du Haut Barr 67700 Saverne, FRANCE.
Hébergement
Le site polipaint.fr a été créé par la société Overload et est hébergé par la société OVH.
OVH
2, Rue Kellermann
59100 ROUBAIX
Tel. : 08 203 203 63 / n° indigo (0,118 €/min)
Marques
Les marques de l'exploitant du site polipaint.fr et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et spéciale de l'exploitant est donc interdite et sera sanctionnée par l'article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du Kit Retouche « Polipaint » sont la propriété de l'exploitant protégée par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires et aux versements de dommages et intérêts.
La structure du site polipaint.fr, ainsi que les textes, les images, les vidéos, les logiciels, les graphiques, les infographies, les logos, les icônes et tous les autres éléments le composant, sont la propriété exclusive de l'exploitant. Ces éléments constitutifs du site polipaint.fr ne peuvent en aucun cas être copiés ni reproduits sans autorisation expresse des ayants-droits. Toute représentation, reproduction, traduction ou diffusion totale ou partielle de ce site, sans l'autorisation expresse et spéciale de l'exploitant, est interdite et sera sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Protection des données personnelles
L'exploitant est seul destinataire des données nominatives concernant l'utilisateur du site. Conformément à la loi française Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur du site polipaint.fr dispose d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données le concernant qui sont nécessaires au traitement de sa commande et à la gestion de ses relations commerciales avec l'exploitant. Pour exercer ces droits, et afin de donner satisfaction à tout utilisateur dans les meilleurs délais, il suffit d'écrire au service Clients « Polipaint » (coordonnées en haut de page) en indiquant vos nom, prénom, adresse postale et électronique.
« Polipaint » est susceptible d'utiliser des cookies, afin de faciliter l'accès de chaque utilisateur au site, améliorer la qualité de ses consultations et optimiser la gestion des sessions une fois connecté. Un cookie ne permet pas d'identifier l'utilisateur. Il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site polipaint.fr, exclusivement. Tout utilisateur le désirant peut désactiver l'enregistrement des cookies en configurant le navigateur de son ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/
Responsabilité
Les informations délivrées par le site polipaint.fr sont contrôlées avec soin par l'exploitant. Toutefois, ces informations sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées ou supprimées sans préavis. Le visiteur ou l'utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité. De manière générale, l'exploitant ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant d'une décision prise sur la foi de ces informations.